Montréal, le 12 septembre 2011 – La Authors Guild, avec l’appui de l’Union des écrivaines et des écrivains québécois (UNEQ), de l’Australian Society of Authors et de huit auteurs, a entamé aujourd’hui des poursuites pour violation du droit d’auteur à l’endroit de HathiTrust, de l’Université du Michigan, de l’Université du Wisconsin, de l’Université de Californie, de l’Université de l’Indiana et de l’Université Cornell. Les écrivains québécois Danièle Simpson et André Roy sont au nombre des plaignants individuels.

Les parties intimées s’apprêtent à diffuser sous forme électronique des livres protégés par le droit d’auteur à partir de fichiers numérisés sans autorisation par Google et rassemblés dans un agrégateur appelé HathiTrust. Ces œuvres sont, aux dires de ces universités, « orphelines », car leurs auteurs ne se sont pas manifestés au cours d’une démarche de vérification élaborée par ces institutions. La diffusion du premier contingent d’œuvres orphelines devrait débuter le 13 octobre prochain.

« J’ai été stupéfiée d’apprendre qu’une de mes œuvres est à leurs yeux orpheline alors que je suis bel et bien vivante et active », fait valoir Danièle Simpson, présidente de l’UNEQ. « Comment les écrivains du Québec, de l’Italie ou du Japon peuvent-ils savoir que leurs œuvres ont été déclarées orphelines par un groupe d’Ann Arbor au Michigan ? Si ces universités peuvent élaborer leurs propres règles, pourquoi les autres universités à travers le monde ne feraient-elles pas de même? »

Une œuvre est dite « orpheline » lorsqu’elle est encore sous droit d’auteur mais que son ayant droit n’a pu être localisé.

Le projet de numérisation de bibliothèques de Google fait l’objet d’un recours collectif qui a largement été médiatisé. Un projet de règlement a été rejeté en mars dernier.
 

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Source :
Francis Farley-Chevrier
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