DOCUMENTS PRÉPARÉS PAR L'UNEQ
Afin de comprendre l'origine du projet Google Recherche de livres, l'UNEQ a préparé un petit historique (format PDF).

Règlement amendé décembre 2009 (format PDF) : Dans ce document, l'UNEQ présente les points saillants du Règlement amendé, présenté par les parties impliquées : The Authors Guild, The American Publishers Association et Google. On y trouve les nouvelles échéances pour se retirer du Règlement, pour réclamer un dédommagement ou pour supprimer ses livres de la banque de données.

Nous vous invitons à prendre connaissance de la note informative de l'UNEQ (format PDF), mise à jour en décembre 2009, qui comporte les principales étapes du processus de décision.

Pour alimenter votre réflexion, quelques enjeux (format PDF) liés à ce projet.

AUTRES DOCUMENTS
Trouvez ici l'Avis original (format PDF) envoyé en février 2009 par Rust Consulting, la firme chargée de publiciser le Règlement partout dans le monde.

Téléchargez l'Avis supplémentaire (format PDF), court document en français résumant les modifications au Règlement, publié par Rust Consulting, le 28 décembre 2009. (Note: l'Avis publié le 14 décembre comportait des erreurs de traduction.)

Consultez le site officiel du Règlement : http://books.google.com/booksrightsholders/

Le portail de Recherche de livres : http://books.google.fr/books

Le dossier du New York Times (en anglais).